MENTIONS LÉGALES

Vous souhaitez en savoir plus sur notre société ? Consultez dès à présent notre page "Qui sommes-nous ?".

INFORMATIONS LÉGALES

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l'Économie Numérique :

  • Le présent site est édité par la société Jolivia / Awwaou - SIRET 510 380 231 00033 - dont le siège social est situé : Jolivia / Awwaou, Docks Maritimes 1E, Quai Carriet, 33310 LORMONT - FRANCE
  • Prestataire assurant le stockage direct et permanent : OVH, 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
  • Directeur de publication : Nicolas Oger

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les éléments graphiques, la structure et, plus généralement, le contenu du site JOLIVIA sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques et le droit des dessins et modèles.

Toute personne qui recueille ou télécharge du contenu ou des informations diffusées sur le site ne dispose sur ceux-ci que d’un droit d’usage privé, personnel et non transmissible.

La reproduction d’une page du site dans un cadre extérieur à JOLIVIA ou l’insertion d’une page appartenant à JOLIVIA dans la page d’un autre site est interdite.
De même, toute reproduction ou représentation du site en partie ou en totalité est interdite sans l'accord écrit de JOLIVIA et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les textes, graphismes, dessins, logos et photos qui sont diffusés JOLIVIA peuvent faire l'objet d'une reproduction sur un support papier ou un support électronique, sous réserve de citer le nom et l'adresse du site et de ne pas en faire une utilisation commerciale.
Le non-respect des dispositions ci-dessus est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile ou pénale de l'auteur de la contrefaçon.

La création d'un lien hypertexte vers le site www.jolivia.fr ne peut se faire qu’avec l’autorisation de JOLIVIA, et sous réserve qu'aucune confusion ne puisse exister dans l'esprit des internautes sur l'identité du site ou la provenance des informations.

COLLECTE ET UTILISATION DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL

La collecte des données à caractère personnel pour les prestations proposées par le site www.jolivia.fr ainsi que leur traitement sont effectués dans le respect de la loi « Informatique, Fichiers et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et ses décrets d’application.

La collecte des données à caractère personnel concernant les utilisateurs du site JOLIVIA a pour finalités principales l’identification des utilisateurs pour la fourniture des services et prestations proposés sur le site.

Sur le site JOLIVIA, les données récoltées ne sont jamais vendues à des tiers.

JOLIVIA est enregistré à la CNIL sous le numéro 1351594

En application de la loi, toute personne ayant transmis des données à caractère personnel dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données ainsi que d’un droit d’opposition au traitement des données à caractère personnel la concernant.

À tout moment, vous pouvez demander à exercer ce droit en contactant JOLIVIA.

Les visiteurs du site sont informés que pour les besoins de la navigation sur le site www.jolivia.fr, peut avoir recours à la collecte automatique de certaines informations relatives aux utilisateurs à l'aide des cookies. Si l'utilisateur du site ne souhaite pas l’utilisation de cookies par JOLIVIA, il peut refuser l’activation des cookies par le biais des options proposés par son navigateur internet. Pour des raisons techniques, si l'utilisateur désactive les cookies dans son navigateur, certaines prestations proposées sur le site www.jolivia.fr pourront ne pas lui être accessibles.

© Jolivia / Awwaou - Tous droits réservés - Mentions légales mises à jour le 30/01/2024


Déjà vu

Pas de produit